Conditions Générales de Vente
Cécile et ses Trouvailles
1. Présentation de l’entreprise
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à l’ensemble des commandes passées sur le site Cécile et ses Trouvailles.
Entreprise : Cécile et ses Trouvailles
Statut : Micro-entreprise
Responsable : Cécile Deparrois
Adresse : 15 rue de la mare de la ville 27110 EPEGARD
E-mail : info@cecile-et-ses-trouvailles.fr
SIRET : [à compléter après création de l’entreprise]
2. Produits proposés
Cécile et ses Trouvailles propose à la vente des coffrets surprises avec des articles créatifs, accessoires et petites attentions destinées aux enfants et aux adultes.
Les photos et descriptions des produits sont présentées avec le plus de précision possible. De légères différences peuvent exister entre les photos et les produits reçus.
3. Commandes
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.
Le client s’engage à fournir des informations exactes nécessaires au traitement de sa commande.
4. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises selon le régime applicable à la micro-entreprise.
Le règlement de la commande s’effectue selon les moyens de paiement proposés sur le site.
La commande est préparée après validation du paiement.
5. Livraison
Les commandes sont préparées avec soin et expédiées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur choisi.
Cécile et ses Trouvailles ne pourra être tenue responsable des retards liés au transporteur.
6. Personnalisation des commandes
Certaines créations peuvent être personnalisées selon les choix indiqués par le client.
Le client doit vérifier les informations transmises lors de sa commande. Une erreur dans les informations fournies par le client ne pourra pas être imputée à Cécile et ses Trouvailles.
7. Droit de rétractation
Scoops et coffrets personnalisés – Droit de rétractation
Les scoops et coffrets proposés sur le site sont composés et préparés spécifiquement pour chaque client en fonction des informations et préférences communiquées lors de la commande.
Afin de personnaliser au mieux la composition, le client peut notamment indiquer l’âge du destinataire, ses couleurs préférées, ses goûts, ses centres d’intérêt ou certains articles qu’il souhaite éviter.
Ces informations permettent à Cécile et ses Trouvailles d’adapter la sélection des articles composant le scoop ou le coffret, dans la limite des produits disponibles au moment de la préparation.
Les préférences communiquées par le client constituent des indications permettant d’orienter la composition. Elles ne constituent pas une garantie de présence d’un article, d’un motif, d’une couleur ou d’un personnage précis, ceux-ci dépendant notamment des disponibilités en stock.
Compte tenu de leur caractère personnalisé et de leur confection selon les spécifications du client, les scoops et coffrets personnalisés sont exclus du droit de rétractation conformément à l’article L.221-28, 3° du Code de la consommation.
Ainsi, le client ne dispose pas du délai légal de rétractation de 14 jours pour ces produits personnalisés.
Cette exclusion du droit de rétractation ne porte pas atteinte aux droits du client en cas de produit défectueux, de défaut de conformité ou de produit ne correspondant pas à la commande.
8. Préférences et sélection des articles
Les indications communiquées lors de la commande permettent simplement de guider le choix des articles. Elles ne garantissent pas la présence d'un article spécifique dans le coffret. Les articles sont sélectionnés en fonction des préférences indiquées et des disponibilités.
Les commandes étant préparées spécialement pour chaque client, les ventes sont définitives et ne donnent pas lieu à un échange ou à un remboursement.
9. Retours et réclamations
Toute réclamation concernant une commande doit être adressée par e-mail à info@cecile-et-ses-trouvailles.com dans les meilleurs délais.
Les frais de retour restent à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux.
Les produits retournés devront être complets, non utilisés et dans leur état d'origine.
Tout produit ayant subi une manipulation excessive ou une perte de valeur pourra faire l'objet d'une retenue proportionnée.
En cas de produit reçu endommagé, le client devra fournir des photos permettant l’examen de la demande.
10. Responsabilité
Cécile et ses Trouvailles ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits.
Les produits contenant de petites pièces doivent être utilisés sous la surveillance d’un adulte et ne conviennent pas aux enfants de moins de 3 ans.
11. Protection des données personnelles
Les informations collectées lors des commandes sont utilisées uniquement pour le traitement et le suivi des commandes.
Conformément à la réglementation, chaque client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données personnelles.
12. Acceptation des conditions générales de vente
La validation d’une commande implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente.